L'auto-école
Il s'applique à tout élève ou stagiaire suivant une formation à l'auto-école OSR. L'inscription à la formation vaut adhésion à ce règlement.
Le présent règlement a pour objet de préciser certaines dispositions s'appliquant à tout élève/stagiaire bénéficiaire d'une formation dispensée par l'auto-école OSR.
Ces dispositions sont relatives :
– aux mesures en matière d'hygiène et de sécurité ;
– aux règles de discipline ;
– aux modalités de représentation des élèves/stagiaires.
Ce règlement s'applique à tous les stagiaires sans restriction, suivant une formation dispensée par l'auto-école OSR, dans le but de permettre un fonctionnement régulier des missions de formation proposées, quels que soient les sites où ces formations peuvent s'exécuter.
Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement dans l'établissement proprement dit, mais aussi dans tout local ou espace accessoire à l'organisme (voitures, salle de simulateur…).
Afin d'accéder aux cours et séances de code, de simulateur et de conduite, il est impératif d'avoir versé un acompte équivalent à 50 % de la formation.
En matière d'hygiène et de sécurité, chaque élève/stagiaire doit se conformer strictement tant aux prescriptions générales qu'aux consignes particulières qui seront portées à sa connaissance par affiches, instructions, notes de service ou par tout autre moyen.
Il est demandé aux élèves/stagiaires de respecter les lieux dans lesquels la formation est dispensée, ainsi que le matériel susceptible d'être mis à leur disposition.
Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l'établissement en état d'ivresse ou sous l'emprise de produits psychoactifs.
Il est également interdit d'introduire ou de distribuer dans les locaux de la drogue ou des boissons alcoolisées.
Tout comportement faisant apparaître la consommation de produits psychoactifs aboutira à l'exclusion définitive de l'élève/stagiaire.
Des toilettes et lavabos sont mis à la disposition des élèves/stagiaires.
Ces installations doivent être tenues en état constant de propreté.
Tout élève/stagiaire est tenu d'utiliser tous les moyens de protection individuels et collectifs mis à sa disposition pour éviter les accidents et de respecter strictement les consignes particulières données à cet effet.
Tout élève/stagiaire est tenu de respecter scrupuleusement les consignes relatives à la prévention des incendies.
Il est interdit de fumer et de vapoter dans les salles où se déroulent les formations ainsi que dans les annexes, zones de pause, toilettes…
Il est interdit de déposer et de laisser séjourner des matières inflammables dans les escaliers, passages, couloirs, sous les escaliers ainsi qu'à proximité des issues des locaux et bâtiments.
Tout élève/stagiaire ayant un motif raisonnable de penser qu'une situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé a le droit de quitter les locaux du stage.
Toutefois, cette faculté doit être exercée de telle manière qu'elle ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de risque grave et imminent. L'élève/stagiaire doit signaler immédiatement au formateur l'existence de la situation qu'il estime dangereuse.
Tout élève/stagiaire ayant constaté une défaillance ou une anomalie dans les installations ou le fonctionnement des matériels est tenu d'en informer le formateur ou le responsable de l'organisme de formation.
Tout accident, même bénin, doit être immédiatement déclaré à la direction par la victime ou les témoins.
Les élèves/stagiaires doivent adopter une tenue, un comportement et des attitudes qui respectent la liberté et la dignité de chacun.
Nous attirons la vigilance des élèves/stagiaires sur l'interdiction de porter des chaussures inadaptées pour la conduite (tout type de chaussure qui ne maintient pas suffisamment l'arrière du pied, semelles trop épaisses, gênantes en conduite).
Par ailleurs, les élèves/stagiaires sont tenus à une obligation de discrétion en ce qui concerne toutes informations relatives aux autres élèves/stagiaires dont ils pourraient avoir connaissance.
Tout manquement aux règles relatives à la discipline pourra donner lieu à l'application de l'exclusion définitive du ou des élèves/stagiaires concernés.
Les élèves/stagiaires doivent respecter les horaires des formations fixés par la direction.
La direction se réserve, dans les limites imposées par les dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de formation en fonction des nécessités de service. Les élèves/stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par la direction aux horaires d'organisation du stage.
Tout retard doit être justifié.
Le formateur pourra refuser l’entrée du stagiaire si cette clause n’est pas respectée.
| Lundi | Mardi | Mercredi | Jeudi | Vendredi | Samedi | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Formation code « traditionnelle » | 10h-12h / 13h30-18h | 10h-12h / 13h30-18h | 10h-12h / 13h30-18h | 10h-12h / 13h30-18h | 10h-12h / 13h30-18h | 10h-12h / 13h30-16h |
| Formation « Premium » — stage code | 9h-12h / 13h30-17h30 | 9h-12h / 13h30-17h30 | 10h-12h / 13h30-17h30 | 9h-12h / 13h30-17h30 | 9h-12h / 13h30-17h30 | 10h-12h / 13h30-16h |
| Cours thématiques avec enseignant | — | — | 11h-12h | — | — | 11h-12h |
| Cours de conduite | 8h-19h | 8h-19h | 8h-19h | 8h-19h | 8h-19h | 8h-17h |
Les élèves/stagiaires ont accès aux locaux de l'organisme pour le déroulement des séances de formation et à d'autres moments sur demande faite aux représentants de l'établissement.
Il est interdit d'introduire dans les locaux des personnes non inscrites à l'auto-école.
L'assiduité à la participation de la formation est indispensable.
Toute absence prévisible devra être transmise par écrit, par mail ou par téléphone à l'organisme de formation par le stagiaire.
En cas de maladie, le stagiaire doit prévenir le centre dans les 48 heures et faire parvenir un certificat médical justifiant son état.
La mention « absent(e) » sera systématiquement portée sur les feuilles d'émargement et les organismes finançant la formation (s'il y a lieu) seront informés.
L'élève/stagiaire est tenu de conserver en bon état, d'une façon générale, tout le matériel qui est mis à sa disposition pendant la formation.
Il ne doit pas utiliser ce matériel à d'autres fins que celles prévues pour la formation, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation.
Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d'enregistrer ou de filmer les séances de formation.
Les méthodes pédagogiques et la documentation diffusées sont protégées au titre des droits d'auteur et ne peuvent être réutilisées autrement que pour un strict usage personnel.
Les élèves/stagiaires ne peuvent téléphoner durant la formation.
L'usage des téléphones portables est strictement interdit dans la salle de formation, sauf lorsque celui-ci est utilisé comme collecteur des réponses aux tests de vérification des connaissances théoriques : l'élève/stagiaire s'engage à éteindre son téléphone portable pendant les heures de formation.
Tout comportement considéré comme fautif par le directeur de l'organisme de formation ou son représentant pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de la sanction suivante : exclusion temporaire ou définitive.
Aucune sanction ne peut être infligée à un élève/stagiaire sans que celui-ci n'ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.
Lorsque le comportement de l'élève/stagiaire justifie une exclusion définitive, le directeur de l'organisme ou son représentant convoque l'élève/stagiaire en lui indiquant l'objet de cette convocation.
Il lui fait part de la décision directement sur le lieu de la formation, hors de la salle de formation.
Pour l'obtention de l'AFFI (attestation de fin de formation initiale) pour la conduite accompagnée ou supervisée, ladite formation initiale doit être réglée dans son intégralité.
Pour prétendre à un passage de l'examen du code ou de conduite, la formation doit être intégralement réglée 15 jours avant ladite date d'examen.
L'inscription à la formation vaut adhésion au présent document.
Fait à Saint-Quentin, le 16 juillet 2026, en deux exemplaires (dont un destiné à l'auto-école), signé par l'établissement, l'élève et, le cas échéant, son représentant légal, précédé de la mention « lu et approuvé ».